Cotation CCAM du Test de Folstein (MMSE) — Guide Pratique
Code CCAM applicable au test de Folstein (MMSE), conditions de remboursement par l'Assurance Maladie, professionnels habilités à coter l'acte et fréquence recommandée. Informations destinées aux professionnels de santé libéraux et hospitaliers.
Le MMSE est-il coté en CCAM ?
Oui. L'administration et l'interprétation du MMSE dans le cadre d'une consultation médicale spécialisée font l'objet d'une cotation spécifique à la CCAM, indépendamment de la consultation elle-même.
Codes CCAM applicables
| Code CCAM | Libellé | Contexte d'utilisation |
|---|---|---|
| ALQP003 | Évaluation des fonctions cognitives par tests psychométriques standardisés, par un médecin | Administration du MMSE seul ou en association avec d'autres tests (MoCA, BREF) lors d'une consultation dédiée |
| ALQP004 | Bilan neuropsychologique avec tests cognitifs multiples | Bilan complet incluant MMSE + autres épreuves (mémoire, langage, praxies, gnosies) |
| C ou CS | Consultation médicale standard | MMSE administré dans le cadre d'une consultation courante : inclus dans le tarif consultation |
Qui peut coter l'acte MMSE en CCAM ?
| Professionnel | Administration | Cotation CCAM |
|---|---|---|
| Médecin généraliste | ✅ Oui | ✅ Dans la consultation (C ou CS) |
| Neurologue / Gériatre | ✅ Oui | ✅ ALQP003 en sus de la consultation |
| Psychiatre | ✅ Oui | ✅ ALQP003 possible |
| Neuropsychologue | ✅ Oui | ⚠ Sous condition (délégation médicale ou structure hospitalière) |
| Infirmier spécialisé | ✅ Oui (délégation) | ❌ Acte médical non coté par l'infirmier |
Cadres de pratique du MMSE
- Consultation mémoire ambulatoire : MMSE + MoCA + test des 5 mots + BREF. La cotation ALQP003 s'applique.
- Consultation de médecine générale : MMSE inclus dans la consultation C ou CS. Pas de cotation CCAM séparée.
- Hospitalisation (court séjour ou SSR) : MMSE coté comme acte médical dans le cadre du séjour (GHM / T2A).
- EHPAD : les évaluations cognitives contribuent à la grille PATHOS et à l'évaluation GIR/AGGIR.
Fréquence de cotation recommandée
Il n'existe pas de limite réglementaire stricte, mais la HAS préconise :
- Une évaluation initiale lors du bilan diagnostique
- Un suivi tous les 6 mois en consultation mémoire spécialisée
- Un suivi annuel en médecine générale pour les patients stables
MMSE et ALD (Affections de Longue Durée)
La maladie d'Alzheimer et les autres démences relèvent de l'ALD 15. Dans ce cadre :
- Les consultations liées à la maladie sont prises en charge à 100 % (sans ticket modérateur)
- Le MMSE est un des éléments documentaires requis pour la demande d'ALD et son renouvellement
- Le suivi régulier par MMSE est attendu dans le protocole de soins ALD
Avertissement médical : Les informations et outils présentés sur ce site sont fournis à titre indicatif et éducatif uniquement. Ils ne constituent pas un diagnostic médical, ne se substituent pas à l'avis d'un professionnel de santé qualifié et ne doivent pas être utilisés comme seul fondement d'une décision clinique. En cas de doute sur vos capacités cognitives ou celles d'un proche, consultez votre médecin traitant.
